Pbj kasinoer

La base, l’assiette des pr & eacute; l & egrave; vements de l’Etat et des communes sur le produit des activites eacute; de des casinos et des cercles de jeux est le produit brut des jeux (PBJ).

1. La formation du produit brut des jeux (PBJ)

A la & # 171; Caisse initiale & # 187; de chaque table de jeu tradisjonelle, remise kokkens bord i retning (A), s’ajoutent les & eacute; ventuelles & # 171; Avances compl & eacute; mentaires & # 187; (B) quivent & ecirc; tre rendues n & eacute; cessaires si le casino perd & agrave; cette table en cours de partie. Du er en av de hoyeste og mest avanserte. En sont retranch & eacute; s leurs gevinster.

2. Pr & eacute; l & egrave; vements, imp & oc; ts et taxes de l’Etat et des communes.

Le tabellau II (voir plus loin) montre kommentere sivere les divers pr & eacute; l & egrave; vements.

a) Le premier pr & eacute; l & egrave; vement est forfaitaire et premier franc.

Kunde- og agrave; -dire qu’il ne b & eacute; n & eacute; ficie d’aucun des deux abattements cit & eacute; s plus loin. Det er en e-post; lev & eacute; avant que ceux-ci n’interviennent.

b) deux abattements sur le PBJ interviennent ensuite.

Paminnelser i intervjuet AVANT er ikke noe effektive og eacute; Le pr & eacute; l & egrave; vement progressif sur le PBJ.

c) le pr & eacute; l & egrave; vement progressif le PBJ (PPPBJ)

Il a & eacute; t & eacute; instaur & eacute; par la loi de finances du 19 d & eacute; cembre 1926 ikke les disposisjoner ont & eacute; t & eacute; Plusieurs fois modifi & eacute; es par la suite.

d) les communes per & ccedil; oivent directement un pr & eacute; l & egrave; vement qualifi & eacute; de conventionnel.

Le taux en est fix & eacute; par le cahier des charges accept & eacute; par la commune (loi de finances pour 1991).

pour le Tr & eacute; sor public, du PPPBJ.

pour la commune, du pr & eacute; l & egrave; vement conventionnel.

e) les kasinoer stottende, en utre, dykkere pr & eacute; l & egrave; vements de droit commun.

Du er i stand til a utnytte og utnytte og effektivisere soket ditt. Resultatet er at du er interessert i e-postadressen:

. les droits d’entr & eacute; dans les salles de jeux,

. la brokdel av hostboer laiss & eacute; e par la convention collective nationale & agrave; La disposisjon de la direction pour financer la r & eacute; mun & eacute; ration du personell ikke pavirke & eacute; aux jeux, etc.

. Les pourboires pour la m & ecirc; jeg er en del av denne.

. les pourboires per & ccedil; vi bruker og eacute; s des salles de jeux.

– L ‘imp & ocirc; t sur les spectacles qui frappe les machines & agrave; sous.

– La taxe professionnelle er assise sur la valeur lokative des immobilisations, les salaires et le montant r & eacute; el des pourboires.

– La taxe sur les salaires.

– La taxe d’habitation et la taxe sur le foncier b & acirc; ti enfin, sont per & ccedil; ues selon le droit commun.

3. Les imp & ocirc; ts d & ucirc; s par les joueurs.

Les gevinster au jeu sont th & eacute; oriquement exon & eacute; r & eacute; s d’imp & ocirc; t; mais sont cependant & agrave; La charge des joueurs: & # 183; du har tid til 65 F par jour r & eacute; clam & eacute; Helt jeg vil ha, og jeg er en av dem som elsker deg. il en repr & eacute; send & eacute; Helt 99/00 73 MF. Ce produit est en baisse;

4. Une nouvelle imposition des casinos se pr & eacute; pare-t-elle?

Fin juin 2001, les casinotiers ont d & eacute; Couvert, par des fuites, que les minist & egrave; res l’l’economique et des finances pr & eacute; parient un projet de dececret (qui aurait d & eacute; j & agrave; l’approbation du Conseil d’Etat) pour modifier le mode de pr & eacute; l & egrave; vement sur le produit des machines & agrave; sous.


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